1 – PROPRIÉTAIRE, ÉDITEUR ET RESPONSABLE DE LA PUBLICATION DU SITE INTERNET :
– Christopher SCHMITT, 43 passage de l’Outheran, 73160 SAINT JEAN DE COUZ
- Contact : artschmitt@live.fr / Tél : 06 19 10 26 29
- Immatriculation de l’artiste à la Maison des Artistes située au 11 Rue Berryer, 75008 Paris, sous le numéro :
– Hébergement : O2SWITCH / Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand / Tél : 04 44 44 60 40 / Mail : commercial@o2switch.fr.
– Site internet créé avec WordPress.
2 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, COPYRIGHT ET CONTREFAÇONS :
L’ensemble des éléments du site (textes, photographies, documents, logos, graphiques, illustrations, animations, vidéos, bases de données…) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de Christopher SCHMITT. Par conséquent, toute reproduction, représentation, transmission, diffusion, partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, est interdite selon les termes de l’article L. 122-4 du CPI sous réserve des exceptions prévues à l’article L. 122-5 du CPI. Toute utilisation des données figurant sur ce site internet nécessite une autorisation préalable et expresse de Christopher SCHMITT. A défaut, le délit de contrefaçon constitué est sanctionné sur le fondement des articles L. 335-2 et suivants du CPI. Tous les droits d’utilisation sont réservés pour tous pays. All rights reserved for all countries.
3 – LIENS HYPERTEXTES :
L’éditeur du site internet ne saurait engager sa responsabilité sur le contenu des informations figurant sur les pages auxquelles les liens hypertextes du présent site renvoient.
4 – DROIT D’ACCÈS :
Conformément au chapitre V de la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d’un droit d’accès, de modifications et de suppression de vos informations personnelles sur simple demande par e-mail et/ou par téléphone : artschmitt@live.fr / Tél : 06 19 10 26 29
5 – MÉDIATION :
Plateforme de règlement en ligne des litiges (dites plateforme « RLL ») : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=FR